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Mentions légales

Dernière mise à jour : 14/06/2026

1 — Éditeur du site

Le site littlebloomcottage.com (ci-après « le Site ») est édité par :

Cottage Bloom JDG de droit polonais

Siège social : Święty Marcin 29/8, 61-816 Poznań, Pologne

2 — Directeur de la publication

Le directeur de la publication du Site est Cottage Bloom.

3 — Hébergement

Le Site est hébergé par :

Shopify International Limited Victoria Buildings, 2nd Floor 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32 Irlande Site : https://www.shopify.com

4 — Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le Site — structure, design, textes, photographies, illustrations, vidéos, logos, icônes, sons et tout autre contenu — est la propriété exclusive de Cottage Bloom ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation accordée à Cottage Bloom par leurs titulaires respectifs.

Ces éléments sont protégés par les lois françaises, belges, suisses et internationales relatives à la propriété intellectuelle et au droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de [NOM_SOCIÉTÉ], est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle français.

5 — Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles des utilisateurs du Site est régi par la Politique de confidentialité de Cottage Bloom, disponible sur le site.

La gestion des cookies est régie par la Politique de cookies disponible sur le site.

Ces documents sont établis en conformité avec le Règlement général sur la protection des données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et la directive ePrivacy 2002/58/CE.

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Les conditions encadrant les transactions commerciales réalisées sur le Site sont détaillées dans les Conditions Générales de Vente.

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7.1 Exactitude des informations

Cottage Bloom s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, Cottage Bloom ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations mises en ligne et décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site.

7.2 Disponibilité du Site

Cottage Bloom s'efforce d'assurer la disponibilité du Site 24h/24 et 7j/7 mais ne peut la garantir. Cottage Bloom se réserve le droit d'interrompre l'accès au Site, notamment pour des raisons de maintenance, sans préavis ni indemnité. [Cottage Bloom ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l'indisponibilité du Site.

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En ce qui concerne les utilisateurs belges, les présentes mentions légales satisfont également aux obligations prévues par la loi belge du 11 mars 2003 sur certains aspects juridiques des services de la société de l'information.

Tout litige relatif aux présentes mentions légales relève, en l'absence de résolution amiable, des juridictions compétentes conformément aux règles de droit international privé applicables.